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Publications
26.12.2016     Publications
Exonérez vos plus-values d'entreprise
Pour maîtriser la fiscalité des cessions et transmissions d’entreprises, ainsi que les mécanismes d’exonération et d’abattement applicables aux plus-values.
21.12.2016     Publications
Les pièges de la TVA
La TVA est l’impôt européen par excellence : son évolution résulte des lois et des directives, mais aussi de la jurisprudence, notamment communautaire, de plus en plus abondante.
19.12.2016     Publications
Les principaux crédits d'impôt en faveur des entreprises
On assiste au développement des crédits d’impôt qui, à la différence des réductions d’impôt, sont remboursables. Ce caractère restituable des crédits d’impôt conduit les praticiens à les qualifier « d’impôt négatif ». Les incitations fiscales ne vise...
08.12.2016     Publications
Entreprises innovantes : aspects comptables et fiscaux
Bien que l’innovation et la Recherche & Développement soient souvent assimilées au progrès scientifique et technologique, elles concernent en réalité tous les savoir-faire, tous les produits, procédés et services. Elles peuvent être présentes dans toutes les entreprises quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. L’innovation fait partie intégrante de la stratégie de l’entreprise en tant que facteur de compétitivité.
06.12.2016     Publications
Plans de comptes adaptés aux industries chimique, du BTP, du textile, du verre, de la fonderie
Ces listes de comptes sont une adaptation sectorielle de la liste générale de comptes figurant sous l’article 932-1 du PCG.
05.12.2016     Publications
Dossiers de travail - Mission de présentation des comptes
Dans le cadre de la mise à jour 2016 du référentiel normatif, les dossiers de travail de la mission de présentation des comptes ont été revus.L'ensemble des questionnaires a été réexaminé en tenant compte des éléments de jurisprudence et des clarific...
30.11.2016     Publications
Dossiers de travail - Dossier permanent
La commission des normes professionnelles a décidé de revoir en 2016 les outils proposés pour la mission de présentation des comptes. Dans ce cadre et tel que souhaité par de nombreux professionnels, la commission a dissocié le dossier permanent du ...
15.11.2016     Publications
Les seniors, une opportunité pour la France - 20 propositions pour la saisir !
L'Académie des sciences et techniques comptables et financières a publié un cahier technique intitulé "Les seniors, une opportunité pour la France - 20 propositions pour la saisir !".
07.11.2016     Publications
Innovation et compétitivité : missions pour l'expert-comptable
Ce guide présente un panorama des principaux outils fiscaux, sociaux et de financement et des acteurs incontournables en matière d'innovation.  Les dispositifs du crédit d'impôt recherche, du crédit d'impôt innovation et de la Jeune entreprise ...
26.10.2016     Publications
Pratique professionnelle : actualisation des ouvrages de la profession
A l'occasion de la refonte 2016 du référentiel normatif, l’Ordre des experts-comptables a publié les versions modifiées des ouvrages suivants : - La lettre de mission, en pratique - Délégation, supervision et revue de dossiers, en pratique - Mission...
20.10.2016     Publications
Guide de démarrage de la DSN en cabinet
Le guide, publié par le Conseil Supérieur de l'Ordre des experts-comptables, est un ensemble de recommandations sur la mise en oeuvre de la DSN au sein des cabinets d'expertise-comptable, Tiers déclarants pour le compte de leurs entreprises clientes en matière sociale.
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