En cette période estivale, 
à partir du vendredi 27 juillet, l
a newsletter passe sur un rythme hebdomadaire et sera diffusée les 
vendredis 3, 10, 17 et 24 août 
avant de reprendre un rythme quotidien à compter du lundi 27 août 2018.
Nous vous souhaitons de
très bonnes vacances !

Accès abonnés

   

Créer un compte

                           
                           

Recherche

Les moteurs de recherche simple et avancée
sont accessibles aux utilisateurs connectés
Marchés financiers
01.10.2014     Marchés financiers
Consultation publique de l'AMF sur les propositions de modifications du cadre des introductions en bourse
L'AMF soumet à consultation publique les propositions du groupe de travail sur les introductions en bourse ayant vocation à faire évoluer le dispositif de droit français.
29.09.2014     Marchés financiers › Etude et enquête
Les chiffres clés 2013 de la gestion d’actifs
Avec 2.852 milliards d’actifs bruts gérés, le marché de la gestion française enregistre une légère baisse des actifs gérés en 2013 selon l'AMF.
26.09.2014     Marchés financiers › Texte officiel
Homologation du règlement général de l'AMF : offres de titres financiers via un site internet et conseillers en investissements participatifs
Publication au JORF d'un arrêté homologuant des modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers sur les offres de titres financiers proposées au moyen d'un site internet et les conseillers en investissements participatifs.
24.09.2014     Marchés financiers
Position AMF : fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM
L’Autorité des marchés financiers (AMF) met à jour sa position concernant les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM.
23.09.2014     Marchés financiers › Texte officiel
Modifications du règlement général de l'AMF : CIF, délai de dénouement des transactions sur titres financiers et composition des portefeuilles d'OPCVM et de FIA
Publication au JORF d'un arrêté modifiant le règlement général de l'Autorité des marchés financiers concernant les conseillers en investissements financiers (CIF), le raccourcissement du délai de dénouement des transactions sur titres financiers, et la transmission de données relatives à la composition des portefeuilles d'OPCVM et de FIA.
10.09.2014     Marchés financiers › Jurisprudence
Précisions sur la notion de décision individuelle de l'AMF susceptible de recours
Ne constitue pas une décision individuelle entrant dans les prévisions de l’article L. 621-30 du code monétaire et financier la lettre de la présidente de la commission des sanctions de l'AMF informant les conseils d’une société et un dirigeant de la date de la séance de la commission les concernant.
01.09.2014     Marchés financiers › Jurisprudence
Notion de décisions individuelles de l'AMF susceptibles de recours
Les lettres du secrétariat de la commission des sanctions de l'AMF portant convocation à une séance de cette dernière ne constituent pas des décisions individuelles entrant dans les prévisions de l'article L. 621-30 du code monétaire et financier.
14.08.2014     Marchés financiers
AMF : guide relatif à la meilleure exécution
Dans une position-recommandation du 5 août 2014, l'AMF clarifie ses attentes concernant les obligations de meilleure exécution et de meilleure sélection, nées de la directive MIF.
13.08.2014     Marchés financiers
Rapport 2013 de l'Observatoire du financement des entreprises par le marché
L’Observatoire du financement des entreprises par le marché publie son rapport 2013, adressé à Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, et à Arnaud Montebourg, ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique. Il révèle un renversement de tendance du financement des PME-ETI par le marché financier.
31.07.2014     Marchés financiers › Jurisprudence
Qualification d’une opération de commercialisation d’organismes de placement collectif
Le service de placement de titres qui consiste à rechercher des souscripteurs pour le compte de leur émetteur, doit être qualifié de prestation de services d'investissement.
21.07.2014     Marchés financiers
Risques et tendances sur les marchés financiers
L’Autorité des marchés financiers a publié le 4 juillet 2014 sa cartographie 2014 des risques et tendances sur les marchés financiers et pour l’épargne.
<< Début < Préc 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Suivant > Fin >>

Page 10 de 39